|
Nos contrats comportent une garantie « R.C. Exploitation Chapeau » qui vise à compléter la garantie R.C. Exploitation souscrite par ailleurs auprès d’un autre assureur.
Nous avons été sollicités par certains de nos adhérents qui n’ont pas souscrit cette R.C. Exploitation.
Aussi, nous vous proposons une garantie R.C. Exploitation qui de fait se substituerait à la « R.C. Exploitation Chapeau », et dont les caractéristiques sont les suivantes :
R.C. EXPLOITATION |
5 000 000 € PAR SINISTRE ET PAR ANNEE dont :
• 2 000 000 € par sinistre et par année d’assurance tous dommages confondus, pour les dommages consécutifs à une faute inexcusable.
• 1 150 000 € par sinistre et par année d’assurance pour les dommages matériels et immatériels consécutifs confondus.
• 150 000 € par sinistre et par année d’assurance pour les dommages matériels causés aux biens confiés et aux biens des préposés ainsi que pour les dommages immatériels consécutifs causés aux biens des préposés.
• 300 000 € par sinistre et par année d’assurance pour les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs confondus causés par des atteintes à l’environnement accidentel. |
300 €
Sauf pour les dommages corporels |
Cette garantie est donc proposée en extension de votre contrat actuel à compter du 1er janvier 2008.
Nous vous adresserons l’avenant d’extension et l’appel de prime correspondant.
Si vous ne souhaitez pas souscrire cette garantie, vous conserverez bien entendu la garantie « R.C. Exploitation Chapeau ».
Télécharger :
- Les Conditions Spéciales 2005 concernant la RC EXPLOITATION
- Le bulletin de souscription ''RC Exploitation CGPA 2008''
| 